Commissions
Rôle :
Le rôle des commissions est d’aider le conseil d’administration. Il définit l’orientation qu’il souhaite donner aux commissions. Elles sont ensuite chargées de mettre en œuvre ces orientations et de proposer au conseil des activités.
Cliquez ici pour télécharger la liste des membres des commissions générales d’activités : Commissions CMCAS
5 commissions ont été mises en place par le conseil d’administration de la CMCAS Littoral Côte d’Opale avec des prérogatives précises :
Seniors – Famille Loisirs – Prévention Santé Handicap – Contrôle Financier – Budget Achats & Patrimoine.
Seniors : Reprenant le constat que, ni dans la réflexion, ni dans l’action, ni dans les droits, il n’y a séparation entre les pensionnés et les actifs, la commission doit veiller à ce que toutes les activités qu’elle propose soient ouvertes à tous. Sur analyse des propositions, elle doit prendre en compte l’âge des pensionnés (jeunes inactifs : 55 à 65 ans, la tranche intermédiaire : 66 à 75 ans et les plus anciens + de 76 ans. La commission doit intégrer dans la phase de préparation budgétaire, la notion de projet-budget pour la réalisation de ses activités.
Famille Loisirs : Cette commission regroupe le personnel dans son ensemble, actifs et pensionnés. Son rôle est de proposer des séjours et activités à caractère familial mais aussi pour une population spécifique par exemple jeunes agents ou jeunesse . Elle travaille de préférence sur des séjours du type tourisme social et ou dans des institutions de la CCAS ou partenaires de celle-ci dans tous le domaines y compris sportifs. Elle est chargée du règlement de la pêche en étang et de son application. . Elle applique dans sa phase de préparation budgétaire la notion de projet budget, pour la réalisation de ses activités.
Prévention Santé Handicap : Elle exerce son champ d’action sur l’ensemble des bénéficiaires de la CMCAS. Elle a en charge l’examen de l’ensemble des dossiers d’aides présentés par les SLV, ou aux membres du Conseil d’Administration. La commission décide des aides allouées aux bénéficiaires en s’assurant de la véracité et de l’exactitude des éléments constitutifs des dossiers reçus. Elle vérifie la bonne adéquation entre les aides qu’elle octroie et les règlements et directives en vigueur. La commission assure le suivi administratif et financier des dossiers en cours. La commission participe également à l’aide internationale en soutenant financièrement des projets d’associations humanitaires locales incluant des bénéficiaires de la CMCAS. La commission est garante du bon fonctionnement du réseau solidaire et le suivi des personnes en difficultés (dépendance, handicap…). En lien avec des partenaires privilégiés (CAMIEG, MUTIEG, CPAM…), elle élabore des actions de prévention pour l’ensemble de nos ressortissants.
Contrôle financier : La commission s’assure de la régularité, c’est-à-dire de la légalité et de la matérialité, de l’ensemble des opérations financières, comptables et budgétaires effectuées par la CMCAS. Elle dispose pour ce faire d’un pouvoir permanent de vérification. Ce pouvoir s’exerce en application de méthodes d’investigation qu’elle détermine elle-même. Les investigations peuvent s’étendre à l’ensemble des conditions d’ordonnancement et d’exécution des décisions prises au niveau des instances élues et fonctionnelles. La suite réservées aux errements signalés doit alors être notifiée, sous quinzaine, à l’assemblée générale, sans préjudice de la saisie, le cas échéant, des diverses instances de l’organisme social, appelées à se prononcer sur les mesures qui pourraient s’imposer pour sauvegarder les intérêts de ce dernier. La commission est également chargée de livrer, à la réflexion des instances élues, toutes analyses d’ordre statistique, faisant ressortir des taux d’évolution ou dégageant des ratios significatifs.
Commission Budget Achats & Patrimoine : Elle participe à l’élaboration des orientations et du suivi de l’exécution des budgets, ainsi qu’à la consolidation des projets/budgets proposés des différentes commissions. Elle prépare les arbitrages financiers relevant du Conseil d’Administration de la CMCAS. La commission suit également le patrimoine propre et sa bonne utilisation. Elle procède au contrôle du processus des achats et participe à l’éventuel recours au processus d’appel d’offres (conformément au règlement commun des CMCAS).