Mentions Légales

Identification et publication

La CMCAS Littoral Côte d’Opale (La Caisse mutuelle complémentaire d’activités sociales) souhaite établir une relation de confiance avec les lecteurs de son site internet, dans le respect des lois en vigueur sur la protection de la vie privée. Conformément aux dispositions prévues par la loi pour la confiance dans l’économie (LCEN), qui fixe les obligations précises pour les éditeurs professionnels de site Web, veuillez trouver ci-dessous les mentions légales de ce site.

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La CMCAS Littoral Côte d’Opale, XXXX (forme juridique), dont le siège social est sis à Boulogne sur Mer Cedex (62204), 60, Rue de Folkestone, numéro SIREN XXXX.

N° TVA intracommunautaire : XXXXXXXXXXXX

Capital social : XXXXXXXX

Numéro de téléphone : 03 21 10 33 80

Email : XXXXX

Le Directeur de la publication et de la rédaction est : XXXXXXXXXX

Rédaction : L’administration technique et la gestion éditoriale sont assurées par une équipe d’agents des organismes sociaux et de collaborateurs externes.

Hébergeur

(Compte tenu des informations disponibles sur le site Internet, l’hébergeur du site ne peut pas être déterminé clairement. A adapter):

Certains sites sont hébergés sur les serveurs de la CCAS, par la société EDF – DSP, XXXXXX (Préciser la raison sociale), au capital de XXXXX Euros, dont le siège social est sis à 32 avenue Pablo Picasso, 92000 Nanterre. Ses coordonnées téléphoniques sont : XXXXX. Il s’agit :

 

  • Du portail fr;
  • Du guide des séjours (espace vacances et espace jeunes) ;
  • De l’espace « activ » (qui permet de consulter et modifier les informations personnelles relatives à nos bénéficiaires) ;
  • De certaines fonctionnalités d’accès aux informations personnelles de nos bénéficiaires via les applications smartphones ;
  • D’une partie des sites des CMCAS ;
  • De l’espace Culture et loisirs.

 

Certains sites sont hébergés sur des serveurs loués auprès de la société OVH, société par actions simplifiée, au capital de 10.000.000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ROUBAIX-TOURCOING sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé à ROUBAIX (59100), 2 rue Kellermann – Téléphone : 0820 32 03 63. C’est le cas :

 

  • Des sites évènementiels : Visions Sociales, Festival d’Energie, et Contre-Courant ;
  • Du reste des sites relatifs aux CMCAS : le portail des CMCAS, une partie des sites des CMCAS, le site support des CMCAS, le blog des PARLE ;
  • Des sites de communication CCAS : le site institutionnel http://www.ccas.fr, le site web du Journal des Activités Sociales de l’énergie (fr), le portail des achats, et le site Engagement ;
  • De l’espace partenaire.

 

Propriété intellectuelle

 

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Mise en ligne version X : XX/XX/XXXX.